Décoration Chambre: Idées de décoration de chambre pour toute la famille (bébé, enfant, ado, parents) – Trucs et Deco, decoration pour une chambre adulte.

#Decoration #pour #une #chambre #adulte


La décoration d’une chambre (adulte, adolescent ou enfant)

Dans cette rubrique, nous vous donnerons tous les conseils pour réaliser une décoration de chambre sympathique et agréable à vivre.

Peu importe qu’il s’agisse d’une chambre d’enfant, d’une chambre d’ado ou d’une chambre d’adulte, les éléments sont les mêmes.

Reste à les personnaliser en fonction des goûts. Vous trouverez notamment dans cette rubrique des informations sur :

– les murs, la façon dont on peut les décorer : papier peint mural, stickers muraux, tags et autres graffitis (pour les graffitis, voir notre article decoration chambre ado ).

– le linge, notamment le linge du lit : housse de couette, drap, coussin brodés, peints, descente de lit. Avec un petit focus sur la decoration de lit .

– les rangements notamment pour une chambre d’enfant ou d’ado : pour le linge, pour jouets, pour l’école, pour travaux manuels, pour correspondances, pour le bureau, le dressing.

– la tête de lit : en papier peint, en peinture, en cuir, en bois, customisée, à tiroir, en tissu, sculptée, en métal, patinée, dentelle

– le ciel de lit (important pour bien s’endormir et faire de beaux rêves) : pour princesse, féérique, baroque, design, exotique

– votre table de chevet : en carton, en bois, intégrés, customisés.

– vos rideaux : la gestion de lumière est un élément important de la déco d’une chambre. Vous avez essayé la lumino-thérapie ?

– la courtepointe : quilté, molletonné, brodé, patchwork, crochet, appliqué, boutis

– les coussins : en plume, en strass, en satin, en velours, en flanelle

– le bac à linges (pas rock’n’roll, mais important) : en bois, en tissu, en corde, en rotin

– le bureau : sous-main, trieur, boite à crayon, classeur

– les bibelots et objets de décoration dédiés à la chambre.

Et nous aborderons également de nombreux thèmes, car la decoration d’une chambre peut permettre la mise en place de nombreuses idées. Par exemple : les 1001 nuits, le style médiéval, le provençal, le design, les froufrous, la décoration zen, l’utilisation de toile de Jouy ou similaire, le style montagnard, la déco japonaise ou manga (pour les ados), la déco coloniale, etc.

La décoration de la maison et notamment de la chambre répond aux mêmes codes que la mode vestimentaires. Les couleurs et les ambiances évoluent tous les ans. Mais rassurez-vous le choix est large, il y a en a pour tous les goûts dans les magasins et magazines de décoration. Nous avons particulièrement apprécié les propositions de déco de chambre faites par Marie Claire Maison et Côté Maison, jamais à court d’idées. En voici quelques exemples :

Tout pour une déco de chambre réussie. N’oubliez pas de conserver une cohérence entre les pièces. Notamment la décoration salon.

Pour décorer votre chambre, n’hésitez pas à visiter notre partenaire Absolument Design : tout pour votre design de chambre. Vous pouvez également visiter les sites de nos partenaires Berceau Magique, qui propose des objets de décoration pour la chambre, ainsi que des cadeaux de naissance et de baptême et Ubaldi avec une rubrique dédiée à la “décoration – chambre”.

Si vous recherchez un Matelas, vous pouvez visiter le site Allo Matelas, qui propose sommiers, ensembles de literie et accessoires.

Consultez éga


ter.txt”); ?>

Décoration Chambre: Idées de décoration de chambre pour toute la famille (bébé, enfant, ado, parents) – Trucs et Deco, idee pour chambre adulte.

#Idee #pour #chambre #adulte


La décoration d’une chambre (adulte, adolescent ou enfant)

Dans cette rubrique, nous vous donnerons tous les conseils pour réaliser une décoration de chambre sympathique et agréable à vivre.

Peu importe qu’il s’agisse d’une chambre d’enfant, d’une chambre d’ado ou d’une chambre d’adulte, les éléments sont les mêmes.

Reste à les personnaliser en fonction des goûts. Vous trouverez notamment dans cette rubrique des informations sur :

– les murs, la façon dont on peut les décorer : papier peint mural, stickers muraux, tags et autres graffitis (pour les graffitis, voir notre article decoration chambre ado ).

– le linge, notamment le linge du lit : housse de couette, drap, coussin brodés, peints, descente de lit. Avec un petit focus sur la decoration de lit .

– les rangements notamment pour une chambre d’enfant ou d’ado : pour le linge, pour jouets, pour l’école, pour travaux manuels, pour correspondances, pour le bureau, le dressing.

– la tête de lit : en papier peint, en peinture, en cuir, en bois, customisée, à tiroir, en tissu, sculptée, en métal, patinée, dentelle

– le ciel de lit (important pour bien s’endormir et faire de beaux rêves) : pour princesse, féérique, baroque, design, exotique

– votre table de chevet : en carton, en bois, intégrés, customisés.

– vos rideaux : la gestion de lumière est un élément important de la déco d’une chambre. Vous avez essayé la lumino-thérapie ?

– la courtepointe : quilté, molletonné, brodé, patchwork, crochet, appliqué, boutis

– les coussins : en plume, en strass, en satin, en velours, en flanelle

– le bac à linges (pas rock’n’roll, mais important) : en bois, en tissu, en corde, en rotin

– le bureau : sous-main, trieur, boite à crayon, classeur

– les bibelots et objets de décoration dédiés à la chambre.

Et nous aborderons également de nombreux thèmes, car la decoration d’une chambre peut permettre la mise en place de nombreuses idées. Par exemple : les 1001 nuits, le style médiéval, le provençal, le design, les froufrous, la décoration zen, l’utilisation de toile de Jouy ou similaire, le style montagnard, la déco japonaise ou manga (pour les ados), la déco coloniale, etc.

La décoration de la maison et notamment de la chambre répond aux mêmes codes que la mode vestimentaires. Les couleurs et les ambiances évoluent tous les ans. Mais rassurez-vous le choix est large, il y a en a pour tous les goûts dans les magasins et magazines de décoration. Nous avons particulièrement apprécié les propositions de déco de chambre faites par Marie Claire Maison et Côté Maison, jamais à court d’idées. En voici quelques exemples :

Tout pour une déco de chambre réussie. N’oubliez pas de conserver une cohérence entre les pièces. Notamment la décoration salon.

Pour décorer votre chambre, n’hésitez pas à visiter notre partenaire Absolument Design : tout pour votre design de chambre. Vous pouvez également visiter les sites de nos partenaires Berceau Magique, qui propose des objets de décoration pour la chambre, ainsi que des cadeaux de naissance et de baptême et Ubaldi avec une rubrique dédiée à la “décoration – chambre”.

Si vous recherchez un Matelas, vous pouvez visiter le site Allo Matelas, qui propose sommiers, ensembles de literie et accessoires.

Consultez également les articles de Decoration chambre présents dans d’autres rubriques :


Chambre enfant evolutive lits meuble Bruxelles – Flexa Bruxelles, meuble pour chambre.

#Meuble #pour #chambre


Chambres d’enfants Г©volutives

depuis plus de 25 ans

Chambres d’enfants Г©volutives

depuis plus de 25 ans

Doux comme un cГўlin.

Toute l’équipe Flexa Bruxelles souhaite d’ores et dГ©jГ une bonne fГЄte aux mamans !

Le seul magasin officiel flexa en Belgique

Vous rêvez dune chambre enfant avec des matériaux naturels ou dun lit évolutif en bois massif ? Rendez-vous chez Flexa Bruxelles !

Venez faire le plein didées et de conseils pour la chambre de vos enfants et ados dans notre magasin situé à Uccle.

Composez votre chambre enfant et emportez vos meubles le jour même, sur place. Lits superposés, lit bébé en bois naturel, lit mezzanine : presque tout est disponible immédiatement !

Une zone de chargement est prévue pour lenlèvement de votre commande.

Ils partagent leur chambre ? Elle a une petite chambre ? Il grandit vite ?

Quel que soit lâge de lenfant ou lespace dans sa chambre, le mobilier Flexa apporte des solutions !

Depuis plus de 40 ans, Flexa propose des lits et des meubles évolutifs au design scandinave qui sont conçus pour se garder longtemps et être transformés, de la petite enfance à lâge adulte.

Nos gammes

Du bois naturel « Classic » à la collection design couleurs pastel « Play »

Des collections & des gammes de lits créatives pour toutes les chambres !

Nos meubles et rangements FLEXA

Etagère, armoire ou garde-robe, FLEXA offre d’infinies possibilités à chaque enfant et parent !

Des solutions amusantes construites pour durer.

La santé de votre enfant

Flexa veille à la santé de votre enfant. Tous les meubles Flexa sont garantis non toxiques et répondent aux normes les plus strictes.

La sécurité de votre enfant

Aménagez la chambre de votre enfant en toute sécurité. Chaque meuble a fait lobjet dune vérification méticuleuse.

Lévolution de votre enfant

La qualité Flexa fait durer le mobilier toute une vie. Tous nos meubles ont été conçus pour grandir et évoluer avec votre enfant. Accessoires ou pièces détachées font partie de notre SAV !

Les Horaires du magasin

Ouvert du mardi au vendredi

de 10:00 Г 13:00 et de 14:00 Г 18:30

Le samedi de 10:00 Г 18:00 sans interruption.

Catalogue et tarifs

Vous trouverez dans notre catalogue les

premiГЁres informations utiles pour prГ©parer

votre visite en magasin.

FLEXA Bruxelles | Chambres d’enfants Г©volutives

Rue Vanderkindere, 215 – B-1180 UCCLE-BRUXELLES

Poussez la porte de notre point de vente entièrement Flexa et découvrez un monde consacré à l’enfant.

Vos ados ne seront pas en reste. Rangements, accessoires, chaises et bureaux, nul doute qu’ils trouveront leur bonheur.

Et toujours, des meubles enfants évolutifs pour la joie des enfants et …. le portefeuille des parents.

Inscription newsletter

Pour ne rien manquer de nos nouveautГ©s et promotions, inscrivez-vous !

RГ©alisГ© par INTERMEDIATIC – Actualisation des informations : Flexashop Bruxelles


La défiscalisation des dons, une incitation à ne pas négliger! Tribu Solidaire, comment obtenir des dons pour une association.

#Comment #obtenir #des #dons #pour #une #association


Tribu Solidaire

Le blog des solutions pour un monde solidaire

La défiscalisation des dons, une incitation à ne pas négliger !

Vous êtes-vous déjà demandé si vous pouviez délivrer un reçu fiscal aux personnes qui vous font des dons ? A la clé, des déductions d’impôts, des défiscalisations, pour vos donateurs qui peuvent sensiblement augmenter les dons à votre profit ! Mais à manier avec précaution car les conditions sont nombreuses et les risques de redressement fiscal de l’association réels. Précisions….

Quelles sont les associations concernées ?

Les articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts présentent la liste des organismes habilités à délivrer un reçu fiscal en contrepartie d’un don manuel. Si vous êtes une association, essentiellement deux cas de figure se présentent à vous :

Premier cas : vous êtes une association dintérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer lachat dobjets ou dœuvres dart destinés à rejoindre les collections dun musée de France accessibles au public, à la défense de lenvironnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises.

Attention, l’intérêt général est une notion qui s’entend ici au sens fiscal. Une association, pour être reconnue d’intérêt général, doit remplir des conditions bien précises telles que définies par l’instruction du 26 février 1988 (instruction 4C-2-88 sur les mesures en faveur du mécénat). Les associations ainsi désignées doivent poursuivre une activité non-lucrative, avoir une gestion désintéressée, ne procurer aucun avantage à leurs membres et ne pas fonctionner pour un cercle restreint. Ce caractère d’intérêt général peut s’entendre par défaut mais nous vous conseillons de le valider en demandant un rescrit fiscal auprès de l’administration fiscale.

Deuxième cas : vous êtes une association reconnue d’intérêt public. Dans ce cas, pas de doute, car ce statut n’est obtenu que sur avis du conseil d’Etat avec publication au Journal Officiel.

Des déductions fiscales non négligeables pour vos donateurs

Ces deux cas sont les seuls où une association peut délivrer un reçu fiscal, preuve du don, qui permettra à leurs donateurs de déduire une partie non négligeable de leurs dons des impôts.

Pour les particuliers, la réduction dimpôt est égale :

  • à 66% des versements effectués dans lannée, versements pris en compte dans la limite de 20% du revenu imposable global net
  • 75% des versements aux organismes fournissant des soins, des repas ou un logement aux personnes défavorisées dans la limite de 521 euros.

Pour les entreprises, la réduction dimpôt est égale à 60% des versements effectués dans l’année, pris dans la limite de 0,5% du chiffre daffaires hors taxes, déductible de lIS ou de l’IR dû. Lorsque les dons dépassent le plafond de 0,5%, lexcédent est reportable sur les 5 exercices suivants (article 238 bis du CGI).

Faites vérifier votre éligibilité par l’administration fiscale !

Toute association qui estime être dans le cadre de la loi peut délivrer un reçu fiscal.

Par contre, si l’association fait l’objet d’un contrôle fiscal, le contrôleur va vérifier attentivement que c’est bien le cas. Et son interprétation peut sensiblement différer de celle d’un non expert… A la clé, cette fois, un redressement fiscal ! Un moyen de vous garantir contre de tels mésaventures est de demander ce qu’on appelle un « rescrit fiscal », ce qui revient à mettre l’administration fiscale dans l’obligation d’étudier votre éligibilité. Il ne s’agit pas d’une simple demande de renseignements : vous obtiendrez une réponse qui engagera l’administration pour l’avenir et vous garantira ainsi une sécurité juridique en cas de contrôle ultérieur.


7 Sites de Dons Entre Particuliers, Crédit Social, site pour donner des objets gratuitement. #Site #pour #donner #des #objets #gratuitement


Le guide du micro-crédit solidaire et des aides financières

7 sites de dons entre particuliers : récupérer gratuitement des meubles, objets, jouets et de l’argent !

Pourquoi payer quand cela peut-être offert ? Récupérer gratuitement des objets est possible dans notre beau et grand pays : ameublement, informatique, électroménager, téléphone portable… Se débarrasser de ses objets inutiles ailleurs qu’en les mettant à la poubelle permet d’en faire profiter les autres, par le biais d’échanges, de troc, ou tout simplement de dons gratuits entre particuliers (à ne pas confondre avec les dons d’argent entre particuliers). Les sites Internet qui permettent de faire de la récup’ sont nombreux, et en cherchant bien, il est fort possible que vous y trouviez votre bonheur. Petite revue d’effectif pour avoir la chance de profiter du grand nettoyage de printemps.

recupe.net

Donner au lieu de jeter, c’est un grand pas pour l’homme et pour la planète, n’en déplaise aux adeptes de la consommation à outrance. La récup, ce sont de vieilles affaires et de vieux objets mais pas seulement, puisqu’il peu aussi s’agit d’un don de meubles ou d’appareils ménagers en parfait état dont les gens ne se servent plus : canapé gratuit, machine à laver…

On ne trouve sur ce site que des annonces dont c’est la finalité : aucuns échanges mercantiles.

donnons.org

Ca fonctionne un peu comme le bon coin, on peut faire une recherche des offres et des demandes par département, mais aussi dans certains pays francophones comme la Belgique, la Suisse et le Canada Tous les objets proposés ne sont pas en excellent état mais qu’importe : il y aura toujours une personne intéressée pour récupérer. Et puis parfois, avec un peu de bricolage, on remet à neuf assez facilement ce qui ne semblait plus guère l’être. Les collectionneurs aussi peuvent y trouver leur bonheur.

Si tous ce qui dormait dans les caves et les greniers de France et qui ne revoient jamais la lumière du jour était ainsi proposé à ceux qui en ont besoin, le monde prendrait une autre couleur, et on y gagnerait de la place.

Les dons interdits

Peux-t-on tout donner ? Non, et il n’est pas très difficile de comprendre pourquoi. Le site est victime de son succès, et la liste des offres s’allongent de jour en jour, pas toujours dans l’intérêt du consommateur d’ailleurs, raison pour laquelle le modérateur refuse les bons de réductions qui ne sont qu’un attrape nigaud sous des airs de bonnes affaires déguisées.

De la même façon, il n’est pas possible d’y donner des animaux afin d’éviter tout acte de cruauté ou de trafic. Pas de nourriture pour éviter de tomber malade avec des produits avariés. Pas de jouets « made in china » ou qui semble dangereux pour les enfants.

Pas de produits pour se maquiller qui peuvent donner des allergies et dont certains ont pu être testés sur des animaux. Pas de crème solaire périmées pour éviter les coups de soleil. Pour donner sa voiture, c’est uniquement avec la carte grise. Pas de médicaments disponibles uniquement sur ordonnance. Pas de dons qui nécessitent des frais de port (cela évite les arnaques). Enfin, pas d’objets qui peuvent mettre en danger la vie d’autrui.

le-dindon.fr : je donne tout gratuitement

Encore une initiative qui donne la banane quand on se trouve dans la galère où que l’on veut simplement faire plaisir à son prochain. Comme quoi, le net ne sert pas qu’à gagner de l’argent sur le dos des gogos qui y passent leurs journées à la maison ou au boulot. Car ce qu’il faut dans notre société de consommation, c’est changer sa manière de voir les choses et d’appréhender le monde, et ça le dindon le fait très bien.

Saviez-vous que dans la culture amérindienne, cet animal est le symbole de la générosité ? Car c’est en partageant qu’on devient plus humain. Si vous videz votre appartement, il y a donc une autre façon de se débarrasser des choses inutiles que de les mettre sur le trottoir en attendant le passage hypothétique de la déchetterie ! Et en plus, vous ferez des heureux, que demander de plus ? Site gratuit à 100%.

jedonnetout.com

Un autre site qui permet de recycler ce qui traîne dans son appartement sans passer par la poubelle ou par le stockage. Les annonces sont gratuites, donc pas besoin de sortir sa CB et de donner ses numéros de carte. Pour les personnes intéressées par une annonce, mieux vaut pouvoir vous déplacer pour aller chercher l’objet.

Déjà qu’il est offert, vous n’allez pas en plus demander à l’expéditeur de se charger d’envoyer et de payer le colis ! Comme pour tous les sites de petites annonces, faites attention aux arnaques, aucun modérateur n’est à l’abri d’en laisser passer une entre les mailles de son filet.

donne.consoglobe.com

Ici la récup est une religion, et la décroissance son serviteur. Le don d’objets entre personnes consentantes y bat son plein, et on peut ainsi récupérer en bon état des jouets et des vêtements, voire des meubles si on habite pas trop loin de l’annonceur.

C’est une façon écologique de recycler ce qui ne sert plus, et de donner à ses objets une seconde vie. Les étudiants peuvent ainsi s’équiper à moindre frais, les chômeurs avoir des meubles décents, et les personnes âgées de la place dans leur armoire (en plus du lien social qui se créé). Possibilité de recevoir des alertes quand on recherche quelque chose de bien particulier. Le site est organisé comme celui d’un réseau social, on peut donc même s’y faire des amis.

D’autres sites connaissent un succès similaire, partout en France, et permettent d’avoir ce qu’on n’avait jamais rêvé de posséder faute de moyens : toutdonner.com , troquito.com , objetgratuit.com pour ne citer qu’eux.

Les sites de dons dargent entre particuliers

Ici, on touche du doigt un des problème d’Internet, où certains escrocs profitent de la crédulité des plus faibles et des moins méfiants. Attention aux arnaques : personne ne donne de l’argent sur une impulsion ou parce que vous avez une bonne tête. Cela n’existe pas, à moins d’un miracle, mais pour ça, il faut aller à Lourdes.

Attention aux arnaques des annonces des sites entre particuliers. Plus il y a d’utilisateurs, et plus elles sont nombreuses, et en la matière, les escrocs sont débordants d’imagination. Il existe toutefois des sites sérieux pour avoir un prêt entre particuliers.

Les ruses les plus fréquentes

Quelques exemples où des gens sont déjà tomber dans le panneau : ne jamais donner d’argent sous prétexte que vous allez en recevoir beaucoup plus. Bien rodée, cette arnaque nous vient d’Afrique noire. Donc, pas de virements bancaires, ni de Western Union, pas de pièce d’identité envoyée par mail pour répondre à une annonce… Si vous avez des doutes sur une annonce, un mail, où un site, ne prenez pas de risque et fuyez le comme la peste.

Les indices : fautes d’orthographes et de grammaires, mais pas toujours. Beaucoup d’arnaques par exemple pour les locations saisonnières. On envoie des arrhes et une fois en vacances, la maison promise n’existe pas… Je parle en connaissance de cause. C’était à New-York, et j’ai du me rabattre sur une chambre d’hôtel miteuse.

D’une manière générale, dites vous que toutes les offres qui sont trop belles pour être vraies sont des arnaques, vous irez plus vite en besogne et éviterez de devenir le dindon de la farce.

Dépôt de plainte

Ainsi, pas d’héritages qui tombent du ciel (à moins véritablement d’avoir un vieil oncle souffrant). Si malgré tout vous vous êtes quand même fait avoir, il ne faut pas hésiter à porter plainte. Il y a peu de chances de retrouver l’escroc, mais la preuve du dépôt de plainte peut faire marcher les assurances et de prouver votre bonne foi.

Il y avait cette chanson, très populaire dans les années 80 « donnez donnez moi… dieu vous le rendra ». Et bien le net l’a fait. C’est l’arrivée de la brocante à la maison, mais sans avoir à payer les euros symboliques demandés.


L’indemnité de licenciement et la faute grave, Licenciement pour faute grave, licenciement pour absentéisme. #Licenciement #pour #absentéisme


L’indemnité de licenciement et la faute grave

Quel droit à l’indemnité de licenciement ? Comment la calculer ? Licenciement pour faute grave, ou faute lourde, un salarié licencié peut-il obtenir l’indemnité de licenciement ? Trois possibilités dobtenir les indemnités de licenciement, malgré le code du travail. Dernière mise à jour le 26 septembre 2017.

Le droit relatif à l’indemnité de licenciement

Qui est bénéficiaire ou pas, selon le code du travail ? Calcul de l’indemnité de licenciement.

Définition des bénéficiaires selon le code du travail

Lindemnité de licenciement concerne les salariés en contrat à durée indéterminé (CDI) et non à durée déterminée (CDD). Ceux-ci ne sont, en effet, pas licenciables, même si une rupture du CDD est possible pour faute grave. Par ailleurs, le salarié licencié doit, en général (sauf clause plus favorable dont il bénéficierait), justifier davoir au moins 1 an dancienneté dans l’entreprise.

  • Mais attention, les salariés qui sont licenciés pour faute grave ou pour faute lourde perdent, en principe, leur droit àl’indemnitéde licenciement. Nous verrons cependant, dans la deuxième partie de l’article, comment il peut être possible de l’obtenir .

L’article L1234-9 du code du travail dit, en effet, que : « Le salarié titulaire dun contrat de travail à durée indéterminée, licencié alors quil compte 8 mois dancienneté ininterrompue au service du même employeur, a droit, sauf en cas de faute grave, à une indemnité de licenciement… » (version applicable aux licenciements notifiés à compter du 23 septembre 2017, date de publication de lordonnance relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail). Pour les licenciements notifiés avant cette date, une année dancienneté ininterrompue au service du même employeur était exigée.

Le salarié licencié pour faute lourde se trouve évidemment dans la même situation d’exclusion du droit à l’indemnité de licenciement que celui licencié pour faute grave, puisque la faute lourde est en quelque sorte une faute grave avec en plus l’intention de nuire à l’employeur.

Calcul de lindemnité de licenciement

Lorsqu’elle est due, l’indemnité de licenciement, est calculée en tenant compte de l’ancienneté du salarié et du taux qui lui est applicable. Elle bénéficie d’exonérations sociales et fiscales. Elle est au minimum égale à ce qui est prévu par le code du travail, soit :

  • pour les licenciements notifiés à compter de la publication du décret du 25 septembre 2017 : 1/4 de mois de salaire multiplié par le nombre dannées dancienneté jusquà 10 ans dancienneté et 1/3 de mois de salaire par année dancienneté pour les années au-delà de 10 ans.
  • pour les licenciements notifiés avant la publication du décret du 25 septembre 2017 : 1/5ème de mois de salaire multiplié par le nombre dannées dancienneté. Au-delà de 10 ans dancienneté, il faut y ajouter 2/15èmes de mois de salaire par année supplémentaire.

Lancienneté prise en compte est celle du jour de la rupture du contrat.

La base de calcul de lindemnité de licenciement est la rémunération brute perçue par le salarié avant la rupture de son contrat de travail. Le salaire de référence est déterminé, selon la formule la plus avantageuse, en prenant en compte :

  • soit le 1/12e de la rémunération brute des 12 derniers mois précédant la rupture du contrat de travail,
  • soit le 1/3 des 3 derniers mois.

Les primes et gratifications exceptionnelles ou annuelles sont prises en compte au prorata du temps de présence dans l’année.

La convention collective, ou dans certains cas un accord d’entreprise, ou même le contrat de travail peuvent prévoir des conditions plus favorables que le code du travail.

Faute grave, faute lourde : comment obtenir l’indemnité, malgré le code du travail ?

Un salarié ayant fait l’objet d’un licenciement pour faute grave, ou pour faute lourde, pourra cependant percevoir lindemnité de licenciement, dans certains cas, malgré le texte du code du travail. Pour faute lourde, ce sera beaucoup plus difficile.

1 ère possibilité : grâce au contrat de travail, ou peut-être à la convention collective

Même si c’est très exceptionnel, ce n’est pas impossible : la rédaction du contrat de travail peut avoir rappelé les règles d’indemnité de licenciement sans avoir exclu (comme la loi le permet) lapplication de l’indemnité en cas de faute grave, ou même de faute lourde. Dans ce cas, le salarié concerné sera en droit de réclamer l’indemnité de licenciement.

L’absence d’exclusion, en cas de faute grave ou de faute lourde du droit à l’indemnité de licenciement est bien plus improbable dans les accords d’entreprise ou les conventions collectives. Toutefois, l’on ne peut plus être sûr de rien, car l’on a découvert en septembre 2013 seulement, par une jurisprudence de la Cour de cassation qu’il fallait prendre au pied de la lettre le texte (déjà ancien) d’une convention collective (1).

2 ème possibilité : obtenir l’indemnité de licenciement de l’employeur, sans aller en justice

Même s’il est peu probable qu’il déroge à la règle, Il n’est pas interdit à l’employeur de faire preuve d’une grande générosité en versant l’indemnité de licenciement. S’il le fait, ce sera tout à fait exceptionnel puisque rien ne l’y oblige et qu’il est mécontent du salarié qu’il licencie pour un motif grave. Mais un employeur peut parfois souhaiter l’apaisement sur le plan social. Il peut aussi vouloir éviter un contentieux devant les prud’hommes et dans ce cas accepter ou même proposer un accord transactionnel (2).

3 ème possibilité : saisir les prud’hommes

Ce sera la plus courante : si les deux possibilités précédentes n’ont rien donné et si le salarié et son conseil (syndicaliste ou avocat) ont des arguments pouvant être prise en compte par les juges du licenciement, le salarié pourra soulever une contestation devant les prud’hommes. Dans deux cas sur trois, l’affaire sera rejugée en appel.

Si le jugement ne reconnait pas le caractère de faute grave à la cause du licenciement, l’employeur sera condamné à payer l’indemnité de licenciement au salarié. Et si le jugement ne reconnait pas le caractère réel et sérieux du licenciement, le salarié recevra en outre une indemnité pour licenciement abusif.

Ce site gratuit est financé par la publicité, merci pour votre soutien.

Accès à la page 1 du site : Licenciement pour faute grave

rejoindre les autres articles de la catégorie : Conséquences et indemnités

(1) La Cour de cassation nous a appris qu’il fallait prendre au pied de la lettre le texte (déjà ancien) de la convention collective nationale des cadres, techniciens et employés de la publicité française concernant l’indemnité compensatrice de préavis et de ce fait accorder l’indemnité de préavis aux salariés licenciés pour faute grave appartenant à cette branche professionnelle (Cour de cassation, mercredi 25 septembre 2013, N°: 12-19487), alors que même la Cour d’appel de Paris considérait le contraire jusque-là. Alors, sait-on jamais pour l’indemnité de licenciement, mieux vaut vérifier si l’on ne trouve pas une clause plus favorable que la loi.

(2) La transaction (ou accord transactionnel) qui ne peut légalement être signée qu’après le licenciement, est selon la définition même de l’article 2044 du code civil « un contrat [dans le cas qui nous intéresse, entre le salarié licencié et l’employeur] par lequel les parties terminent une contestation née, ou préviennent une contestation à naître. » L’intérêt pour l’entreprise, est d’éviter un procès devant le Conseil de prud’hommes. L’intérêt pour le salarié est d’obtenir de manière certaine et rapide une compensation financière en échange du fait qu’il ne saisira pas les prud’hommes. Les deux parties éliminent le risque de l’incertitude du résultat devant les juges. La transaction doit obligatoirement être rédigée par écrit et en principe l’accord est irrévocable, il n’est plus possible de revenir sur le désaccord qui a été traité.

Autres sites conseillés : abandon de poste et pour une autre catégorie le licenciement pour inaptitude.

Sources : code du travail ; jurisprudences de la Cour de cassation Légifrance.gouv.fr ; ordonnance relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail du 22 septembre 2017 ; décret 2017 1398 du 25 septembre 2017 portant revalorisation de lindemnité légale de licenciement.

Le site Licenciement pour faute grave est le 1er site complet d’expertise et conseil autour du licenciement pour faute grave, de la faute grave et de la faute lourde. Catégorie : Conséquences et Indemnités. Article : L’indemnité de licenciement et la faute grave. Les mots clés sont : indemnités de licenciement et faute grave ; indemnité de licenciement ; code du travail ; convention collective ; contrat de travail ; saisir les prud’hommes ; salarié.


La faute grave en droit du travail, licenciement pour faute code du travail. #Licenciement #pour #faute #code #du #travail


La faute grave en droit du travail.

Par Juliette Clerbout, Avocat.

Cet article vous présente la définition donnée par la doctrine et la jurisprudence de la notion de faute grave en droit du travail.

La notion de faute grave n’est pas définie par le Code du travail. La qualification de faute grave emporte pourtant des conséquences importantes. Ainsi un salarié licencié pour faute grave peut être privé par l’employeur du paiement de son préavis. De même en cas de licenciement pour faute grave le salarié, en vertu des dispositions de l’article L1234-9 du Code du travail, perdra le bénéfice de l’indemnité de licenciement, sauf disposition conventionnelle plus favorable. Il conservera toutefois le bénéfice de l’indemnité compensatrice de congés payés.

La doctrine et la jurisprudence définissent classiquement la faute grave comme celle résultant de tout fait ou ensemble de faits imputable au salarié constituant une violation des obligations découlant de son contrat ou de sa fonction d’une importance telle qu’elle rend impossible le maintien du salarié dans l’entreprise concernée pendant la durée du préavis.

Autrement dit pour qu’un fait soit qualifié de faute grave il faut que plusieurs conditions cumulatives soient réunies :

  • Le ou les faits doivent être imputables au salarié ;
  • Ce ou ces faits doivent constituer une violation des obligations contractuelles ou des devoirs imposés par la fonction ;
  • En raison de la gravité du ou des faits le maintien dans l’entreprise doit s’avérer impossible et ce même pendant la durée limitée de la période de préavis.

La jurisprudence considère que le fait de laisser un salarié exécuter son préavis empêche l’employeur de qualifier un fait de faute grave.

La Cour de cassation tient le même raisonnement quand l’employeur tarde à mettre en œuvre la procédure de licenciement. Dans un arrêt en date du 6 octobre 2010 [1] , la chambre sociale de la Cour de cassation a expliqué que la procédure de licenciement pour faute grave devait être « mise en oeuvre dans un délai restreint ».

Il convient de préciser que le Juge, en cas de litige, est seulement tenu par les motifs énoncés dans la lettre de licenciement. Il n’est pas lié par la qualification donnée aux faits par l’employeur. Ainsi si dans la lettre de licenciement l’employeur qualifie le fait de « faute grave » il est du rôle du Juge de qualifier ou non le fait invoqué comme faute grave.

Pour connaitre les faits pouvant être qualifiés de « faute grave » par les magistrats, il convient d’analyser la jurisprudence.

Ainsi pour la chambre sociale de la Cour de cassation [2] constitue une faute grave le fait, pour un négociateur immobilier, de dissimuler une vente à son employeur.

Cette même juridiction, dans un arrêt en date du 13 février 2013 [3] , a considéré que constitue une faute grave le fait pour un conducteur de cars d’une part d’avoir insulté un collègue de travail et d’autre part de porter une barre de fer pouvant servir d’arme.

Dans un arrêt rendu le 9 juillet 2015 [4] , la Haute juridiction a considéré que la rédaction par un salarié d’une fausse facture est « un fait rendant impossible le maintien du salarié dans lentreprise » et constitue par conséquent une faute grave.

A l’inverse la chambre sociale de la Cour de cassation, dans un arrêt en date du 13 février 2013 [5] , a considéré que ne constituait pas une faute grave le fait pour un chauffeur routier d’avoir causé un important sinistre suite à un accident de la circulation. Dans cet arrêt la Cour explique que « la seule survenance dun accident matériel ne suffisait pas à caractériser une faute disciplinaire ».

Cette même juridiction, dans un arrêt rendu le 27 février 2013 [6] , a expliqué que ne constitue pas une faute grave le fait pour un employé administratif de commettre de multiples erreurs dans la saisie informatique de données et dans le contrôle de factures. Pour la Cour ces erreurs n’ont pas un caractère fautif mais traduisent une insuffisance professionnelle.

Dans un arrêt plus récent, rendu le 21 mai 2014 [7] , la chambre sociale de la Cour de cassation a expliqué que le fait pour un salarié ayant une ancienneté de seize années et n’ayant jamais été sanctionné de consommer des produits sans en acquitter le prix ne constitue pas une faute grave.

Cet arrêt est intéressant car il met en exergue le fait que les magistrats retiennent souvent pour qualifier ou non un fait de faute grave l’ancienneté du salarié et son passif disciplinaire.


Qu – est-ce que l – abandon de poste dans le secteur privé, licenciement pour faute simple code du travail. #Licenciement #pour #faute #simple #code #du #travail


Quest-ce que labandon de poste dans le secteur privé ?

Vérifié le 23 juin 2017 – Direction de linformation légale et administrative (Premier ministre)

  • Imprimer
  • S’abonner aux mises à jour significatives de cette page
  • Envoyer par courriel
  • Partager sur Facebook – Nouvelle fenêtre
  • Tweeter – Nouvelle fenêtre
  • Partager sur LinkedIn – Nouvelle fenêtre

Il nexiste pas de définition légale de labandon de poste. Il est cependant considéré que labandon de poste est caractérisé par une sortie non autorisée par lemployeur pendant les heures de travail ou par des absences injustifiées et répétées au travail. Les conséquences de ces comportements varient en fonction des circonstances.

Lorsque le salarié ne se présente plus à son poste de travail, sans justification et de manière répétée, lemployeur peut adresser au salarié une mise en demeure de reprendre le travail.

À défaut de retour du salarié au travail (ou de justification de labsence), lemployeur peut déclencher une procédure disciplinaire. En fonction des circonstances, ces absences peuvent entraîner :

  • soit un licenciement pour faute réelle et sérieuse (qui ouvre droit aux indemnités de licenciement),
  • soit un licenciement pour faute grave (qui prive le salarié de ses droits à indemnités de licenciement).

Les absences prolongées et injustifiées du salarié ne peuvent en aucun cas être considérées comme une démission.

durant son absence au travail, le salarié ne perçoit ni rémunération, ni indemnités de chômage tant que lemployeur ne le licencie pas.

La sortie non autorisée pendant les heures de travail peut justifier un licenciement pour faute grave, par exemple, dans les situations suivantes :

  • si lemployeur établit que labsence du salarié entraîne une désorganisation de lentreprise,
  • si le salarié quitte son poste délibérément alors que lemployeur lavait mis en garde contre un départ prématuré.

Dans certains cas, en fonction des circonstances, labandon de poste peut ne pas justifier un licenciement. Cest le cas, par exemple, si le salarié quitte son poste de travail sans autorisation de lemployeur :

  • en raison de son état de santé afin de consulter un médecin,
  • à la suite du décès d

    ter.txt”); ?>

Revenu universel: Hamon veut un complément de revenu pour tous les salariés dès 2018, revenu universel hamon pour qui.

#Revenu #universel #hamon #pour #qui



Revenu universel : Hamon veut “un complément de revenu pour tous les salariés dès 2018”

Le candidat PS, "plus ambitieux", a promis mardi sur Europe 1 d’élargir le revenu universel dès le 1er janvier 2018 "à l’immense majorité des salariés". "Sans que ça coûte plus cher", a-t-il juré.

Loin de reculer sur le revenu universel, qui a concentré les critiques lors de la primaire du PS et les concentrer encore, Benoît Hamon a assuré mardi sur Europe 1 qu’il voulait être plus ambitieux et donc aller plus loin et plus vite dans sa mise en place. “Nous allons faire une proposition qui va permettre un revenu universel, qui permettra à l’immense majorité des Français salariés d’avoir un bénéfice net sur leur feuille de paye par rapport à ce qu’ils touchent aujourd’hui”, a annoncé le candidat à la présidentielle depuis Marseille.

“Première brique du revenu universel”. “Ils auront un complément de revenu qui sera la première brique de ce revenu universel”, a insisté Benoît Hamon, qui au départ prévoyait une première étape au cours de laquelle seules les bénéficiaires du RSA et les jeunes entre 18 et 25 ans étaient concernés. “J’entre de plain-pied dans le 21ème siècle, en permettant demain à ce qu’on puisse avoir la protection qui est la garantie d’avoir un revenu universel quoi qu’il se passe”, a-t-il détaillé. “S’il y a une transition dans ma vie, si je bascule à un contrat de travail à l’absence d’emploi, si j’ai une période de formation plus difficile, j’aurais de toute façon ce minimum.”

“Une augmentation du pouvoir d’achat”. Conscient du scepticisme que peut engendrer cette nouvelle annoncé, Benoît Hamon a encore insisté. “Au 1er janvier 2018, nous allons avoir le prélèvement à la source. Donc nous allons avoir sur la feuille de paye les impôts que nous payons, les cotisations sociales que nous payons, le salaire net et le revenu universel”, a-t-il rappelé. “Et sur la base de cela, je peux vous garantir que nous mettrons en oeuvre une mesure qui se traduira par une augmentation du pouvoir d’achat pour la majorité des salariés français.

“Moins cher que 45 milliards”. Et tout cela sans que ça coûte plus cher. “Nous avons travaillé avec mes équipes d’économistes, et là où nous avions envisagé des financements bruts, c’est-à-dire sans tenir compte de ce que cela rapportait, nous sommes arrivés à des financements qui nous permettent d’être plus ambitieux”, a juré Benoît Hamon. “Ce sera moins cher que 45 milliards”, le coût initialement prévu pour cette première étape, a-t-il assuré.