Prélèvement de l’impôt à la source: quel impact pour les dons aux associations? Fédération pour la Recherche sur le Cerveau (FRC), dons aux associations impots.

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Prélèvement de l’impôt à la source : quel impact pour les dons aux associations ?

Quest-ce que le prélèvement à la source va impliquer pour les dons aux œuvres caritatives et quel sera limpact sur les déductions fiscales ?

En résumé : rien ne va changer pour les déductions dimpôts, elles seront bien maintenues. Explications.

Initialement cette mesure fiscale du quinquennat de François Hollande devait sappliquer début 2018. Après son élection, Emmanuel Macron avait choisi de la reporter d’un an pour mesurer les difficultés techniques. Le but annoncé était aussi d’expérimenter le prélèvement auprès d’entreprises et d’autres organismes désormais « collecteurs » de l’impôt. Fin des tests, la réforme a été présentée mercredi 15 novembre au conseil des ministres, dans le cadre du projet de loi de finances rectificative. Et le ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a confirmé lundi 13 novembre que le dispositif entrerait bien en vigueur le 1er janvier 2019.

En résumé :

Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu implique seulement un changement dans le mode de collecte de l’impôt. TOUTES LES RÉDUCTIONS FISCALES (dont, bien sûr, les réductions d’impôts liées aux dons) sont maintenues dans les mêmes conditions.

Les dons effectués aux associations au cours de l’année 2018 seront pris en compte au moment de la déclaration de revenus effectuée au printemps 2019. La réduction d’impôt sera imputée au moment du solde de l’impôt à la fin de l’été 2019 avant la modification des impôts restants à régler qui interviendra en septembre.

Les dons aux associations effectués en 2019 seront déclarés en 2020, et donneront droit à une régularisation au cours de l’année 2020. Etc….

Les donateurs réguliers, ou ceux ayant une prévisibilité de leurs dons et donc de leurs déductions fiscales, pourront contacter leur administration fiscale afin de leur demander une modulation du taux de prélèvement transmis par le service des impôts à l’employeur ou aux caisses de retraites chargés de collecter l’impôt. Cela leur permettra, dès 2019, d’adapter leur situation fiscale.

Que change donc le prélèvement à la source pour les dons aux associations ?

Rien, les dons effectués au cours de l’année 2018 donneront droit à une réduction d’impôt, qui sera automatiquement calculée au moment de la régulation mi-2019.

Les dons effectués au cours de l’année 2019 seront déclarés courant 2020. Mi-2020, une régularisation aura lieu, dans laquelle entreront en compte les dons effectués en 2019.

Rien. Les associations d’intérêt général continueront à envoyer les reçus de dons selon les procédures habituelles.

Je fais un don de 100 € en avril 2018 à une association d’intérêt général (crédit d’impôt de 66% du montant du don). Je reçois mon reçu fiscal correspondant à ce don.

A partir du 1er janvier 2019, mon impôt sur le revenu est collecté à la source, prélevé directement sur mon salaire ou sur mes pensions de retraite.

En mai 2019, je fais ma déclaration de revenus 2018. J’y intègre mon reçu fiscal.

En septembre 2019, si je suis imposable, je reçois un crédit d’impôt de 66 € (correspondant aux 100 € de don que j’ai fait en avril 2018 ) de la part de l’administration fiscale.

Le calendrier

Pour 2018 rien ne change, les contribuables continueront à payer l’impôt avec une année de décalage, cest-à-dire sur leurs revenus de 2017, déclarés en mai 2018.

Le contribuable paie son impôt soit chaque mois s’il a opté pour le prélèvement mensuel, soit par tiers (paiement par acomptes provisionnels en 3 fois dans l’année).

A partir de janvier 2019, limpôt devient immédiat ou « contemporain » selon le terme choisi par le ministère. Il sera retenu automatiquement sur les revenus du mois en cours.

Le bénéfice des réductions et des crédits d’impôt, y compris les dons aux associations d’intérêt général, acquis au titre de 2018, est donc bien maintenu.

Mise en place effectif du prélèvement à la source en 2019

Le prélèvement à la source de implique seulement un changement dans le mode de collecte, toutes les réductions fiscales sont maintenues dans les mêmes conditions.

• Tous les contribuables sont-ils concernés ?

Oui, si vous êtes salarié.e, travailleur indépendant (artisan, commerçant, agriculteur…) ou retraité.e, votre impôt sur le revenu sera prélevé à la source. Les contribuables qui perçoivent des revenus dits de remplacement (allocation chômage, maternité…) sont également concernés.

• La déclaration d’impôt sera-t-elle supprimée ?

Non, il faudra continuer à déclarer ses revenus chaque année. Cette formalité reste nécessaire pour calculer le montant définitif de votre impôt.

• Qui prélèvera votre impôt à sa source?

Si vous êtes salarié.e, votre employeur s’en chargera. Une ligne « impôt sur le revenu » apparaîtra donc sur votre feuille de paie en 2019. Si vous êtes retraité.e, vos caisses de retraite prélèveront directement l’impôt sur votre pension.

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La défiscalisation des dons, une incitation à ne pas négliger! Tribu Solidaire, comment obtenir des dons pour une association.

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La défiscalisation des dons, une incitation à ne pas négliger !

Vous êtes-vous déjà demandé si vous pouviez délivrer un reçu fiscal aux personnes qui vous font des dons ? A la clé, des déductions d’impôts, des défiscalisations, pour vos donateurs qui peuvent sensiblement augmenter les dons à votre profit ! Mais à manier avec précaution car les conditions sont nombreuses et les risques de redressement fiscal de l’association réels. Précisions….

Quelles sont les associations concernées ?

Les articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts présentent la liste des organismes habilités à délivrer un reçu fiscal en contrepartie d’un don manuel. Si vous êtes une association, essentiellement deux cas de figure se présentent à vous :

Premier cas : vous êtes une association dintérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer lachat dobjets ou dœuvres dart destinés à rejoindre les collections dun musée de France accessibles au public, à la défense de lenvironnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises.

Attention, l’intérêt général est une notion qui s’entend ici au sens fiscal. Une association, pour être reconnue d’intérêt général, doit remplir des conditions bien précises telles que définies par l’instruction du 26 février 1988 (instruction 4C-2-88 sur les mesures en faveur du mécénat). Les associations ainsi désignées doivent poursuivre une activité non-lucrative, avoir une gestion désintéressée, ne procurer aucun avantage à leurs membres et ne pas fonctionner pour un cercle restreint. Ce caractère d’intérêt général peut s’entendre par défaut mais nous vous conseillons de le valider en demandant un rescrit fiscal auprès de l’administration fiscale.

Deuxième cas : vous êtes une association reconnue d’intérêt public. Dans ce cas, pas de doute, car ce statut n’est obtenu que sur avis du conseil d’Etat avec publication au Journal Officiel.

Des déductions fiscales non négligeables pour vos donateurs

Ces deux cas sont les seuls où une association peut délivrer un reçu fiscal, preuve du don, qui permettra à leurs donateurs de déduire une partie non négligeable de leurs dons des impôts.

Pour les particuliers, la réduction dimpôt est égale :

  • à 66% des versements effectués dans lannée, versements pris en compte dans la limite de 20% du revenu imposable global net
  • 75% des versements aux organismes fournissant des soins, des repas ou un logement aux personnes défavorisées dans la limite de 521 euros.

Pour les entreprises, la réduction dimpôt est égale à 60% des versements effectués dans l’année, pris dans la limite de 0,5% du chiffre daffaires hors taxes, déductible de lIS ou de l’IR dû. Lorsque les dons dépassent le plafond de 0,5%, lexcédent est reportable sur les 5 exercices suivants (article 238 bis du CGI).

Faites vérifier votre éligibilité par l’administration fiscale !

Toute association qui estime être dans le cadre de la loi peut délivrer un reçu fiscal.

Par contre, si l’association fait l’objet d’un contrôle fiscal, le contrôleur va vérifier attentivement que c’est bien le cas. Et son interprétation peut sensiblement différer de celle d’un non expert… A la clé, cette fois, un redressement fiscal ! Un moyen de vous garantir contre de tels mésaventures est de demander ce qu’on appelle un « rescrit fiscal », ce qui revient à mettre l’administration fiscale dans l’obligation d’étudier votre éligibilité. Il ne s’agit pas d’une simple demande de renseignements : vous obtiendrez une réponse qui engagera l’administration pour l’avenir et vous garantira ainsi une sécurité juridique en cas de contrôle ultérieur.


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Déduction fiscale

Particulier

En faisant un don à LADAPT, vous bénéficiez d’une réduction d’impôt de 66% du montant de votre don dans la limite de 20% de votre revenu imposable. En cas de versements excédentaires par rapport à ce plafond, l’excédent est reporté successivement sur les 5 années suivantes. Et donner des exemples de déductions adaptés au montant de la grille. Ainsi un don de 20 euros ne vous revient en réalité qu’à 6.80 € et un don de 50 € à 17 €

Entreprise

L’ensemble de vos versements au titre du mécénat vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu ou d’impôt sur les sociétés de 60% de leur montant pris dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires. Pour les dons excédant ce plafond, l’excédent est reportable successivement sur les 5 exercices suivants dans les mêmes conditions, après prise en compte des versements de l’année. (article 238 bis 1° du code général des impôts).

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Dons aux associations, déductions fiscales dons.

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Dons aux associations déductibles de l’impôt

Les dons aux associations peuvent être en partie déduits de votre impôt sur le revenu.

Mais tous les dons ne sont déductibles de l’impôt sur le revenu : seules les associations respectant les critères fiscaux donnent droit à la réduction d’impôt.

En de contrôle fiscal, vous devez être en mesure de produire les justificatifs attestant de la valeur des dons.

Les bénévoles peuvent aussi déduire une partie de leur frais sous certaines conditions.

Conditions pour bénéficier de la réduction d’impôt

L’association bénéficiant de vos dons ou subventions devront vous délivrer un reçu attestant les dons et leur montant annuel. Ce reçu devra être joint à votre déclaration de revenus papier.

  • association à but non lucratif ;
  • avoir un objet social ou une gestion désintéressée ;
  • association ouverte à tous (et non à une catégorie de personnes).

Les associations ouvrant droit à l’avantage fiscal

Les organismes d’utilité publique ou d’intérêt général sont :

  • les associations d’utilité publique ou d’intérêt général ;
  • les fondations universitaires ou partenariales ;
  • la "fondation du patrimoine" ou autres fondations finançant des travaux sur monuments historiques ;
  • les fondations d’entreprise ;
  • les fonds de dotation ;
  • les établissements d’enseignement supérieur ou artistique (publics ou privés, à but non lucratif) ;
  • les organismes d’aide à la création d’entreprises ou reprise d’entreprises en difficulté ;
  • les organismes finançant les entreprises de moins de 50 salariés ;
  • les associations du culte ou de bienfaisance ;
  • les fonds de partage ou caritatifs ;
  • les associations ou fonds de dotation en faveur du pluralisme de la presse ;
  • etc.

Montant et plafonds de la réduction d’impôt 2017

En matière de dons, il faut distinguer les dons aux organismes d’aide aux personnes en difficulté et les autres dons :

  1. Organismes d’aide aux personnes en difficulté : organismes fournissant des soins de première nécessité comme des repas, des soins ou encore des logements aux personnes les plus défavorisées.

Vous pourrez déduire jusqu’à 75 % des dons de votre impôt sur le revenu, retenus dans la limite de 530 € par an (soit 398 € maximum de réduction). Les sommes dépassant 530 € sont à ajouter aux autres dons et sont prises en compte dans le calcul des 20 % du revenu.

Des plafonds supplémentaires sont instaurés pour le financement politique :

Report les années suivantes

Tout excédent pourra être reporté les 5 années suivantes (sauf pour les dons aux partis politiques dépassant 15 000 €). En 2017, peuvent être reportés les dons des années 2011 à 2015.

Les dons reportables correspondent à la part qui dépasse 20 % du revenu imposable. Seule cette circonstance peut permettre le report. Il n’est pas possible de reporter ou d’étaler la déduction sur plusieurs années si cette condition n’est pas remplie.

Exemple : votre revenu net est de 20 000 €. Vos dons annuels sont de 5 000 €. La déduction étant limitée à 20 % du revenu, soit 4 000 € dans ce cas, 1 000 € (5 000 – 4 000) pourront être reportés et déduits l’année suivante.

Cas particulier des bénévoles

Certaines dépenses engagées par les bénévoles d’associations sont assimilées à des dons. Elles peuvent donc constituer une réduction d’impôt si elles n’ont pas donné lieu à un remboursement à votre demande : vous devez spécifier explicitement que vous souhaitez convertir les frais avancés en dons.

Tous les frais doivent pouvoir être justifiés pour être déductibles de l’impôt : déplacements, repas, frais divers.

Commentaires

Bonjour, je suis président d’un moto Club (à but non lucratif) et nous organisons des sorties moto avec visites de site et autres, peut-on recevoir des dons, si oui sont-ils déductibles des impôts pour le donateur ? les adhésions sont déductibles aussi ? Dans l’attente, cordialement

Par Admin (2018-05-08 17:25:39) : Les dons sont déductibles uniquement s’ils sont consentis librement et sans contrepartie.

Les sommes versées pour l’adhésion ne respectent pas ces critères.

Par Nicole (2018-05-11 12:45:28) : Je pars en mission humanitaire en août et j?aim Savoir si je peux être défalqué sur mes impôts sachant que ce ne sont que des impôts fonciers que je paye??

Par flo’tonomie (2018-05-11 18:08:30) : Bonjour, je suis président d’une association (à but non lucratif) qui a pour objet de récolter des fonds pour l?appareillage et de tout matériel coûteux pour florence, peut-on dire a nos donateurs que leur don est déductibles des impôts ? les adhésions sont déductibles aussi ? Dans l’attente, cordialement


Déclarer les dons d – association aux impôts, dons déductibles des impots.

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Déclarer ses dons aux impôts

En savoir plus

Déclarer ses dons aux impôts : comment faire ?

Pour bénéficier de cette réduction fiscale, il faut déclarer vos dons aux impôts. Cette démarche est essentielle et concerne tous les dons, quelle que soit la forme du don.

Déclarer ses dons aux impôts : quel justificatif fournir ?

Lorsque vous déclarez vos revenus ou comptes, il est possible que l’administration vous demande de transmettre un certificat de don. Dans ce cas, vous devrez transmettre un justificatif de don appelé “ reçu fiscal” . Le reçu fiscal est un justificatif de don édité par l’association, qui atteste que le don à bien été effectué par le donateur.

Selon que vous réalisez votre déclaration par dossier papier ou par internet, les règles de transmission de justificatif varient :

  • Si vous avez transmis votre déclaration par courrier papier , vous devrez joindre à votre déclaration de revenus les reçus qui vont ont été remis par les associations bénéficiaires des versements. A défaut, les sommes déclarées sont réintégrées au revenu imposable, sans proposition de rectification préalable .
  • Si vous avez déclaré vos revenus par Internet , les reçus n’auront pas à être transmis. En revanche, il est impératif que vous conserviez les reçus durant les cinq années suivants le versement et jusqu’à l’expiration du délai de reprise de l’administration.

Déclarer des dons de particuliers aux impôts

Pour bénéficier d’une réduction d’impôts pour vos dons , lorsque vous êtes un particulier, c’est très simple. Il vous suffit d’inscrire dans votre déclaration annuelle de revenus le montant des dons réalisés.

Lors de votre déclaration, indiquez :

  • sur la ligne 7UF , le montant des dons bénéficiant d’une réduction d’impôt de 66% (dons versés à une association d’intérêt général ou d’utilité publique , dons à un organisme d’aide à la personne en difficulté dépassant la limite de 75%, dons reportés des années précédentes etc.). Pour cela, il vous suffit de vous référer au montant inscrit sur votre reçu fiscal ;
  • sur la ligne 7UD , le montant des dons bénéficiant d’une réduction de 75% d’impôts ;
  • sur les lignes 7XS à 7XY , l’exécent des dons, c’est-à-dire le don qui dépasse un certain plafond, n’ouvrant pas droit à une réduction d’impôt. Cet excédent pourra être reporté les années suivantes, il suffira de les indiquer sur la ligne 7UF lors de votre prochaine déclaration.

Déclarer des dons d’entreprises aux impôts

Pour bénéficier d’un crédit d’impôts pour vos dons, les entreprises doivent effectuer plus de formalités. Lors de votre déclaration, vous devez :

  • Remplir et joindre le Cerfa n° 15252*02 à la déclaration de résultats annuelle : ce document est un formulaire don à une association et sert de support déclaratif aux réductions d’impôts. La fiche d’aide au calcul n° 2069-M-FC-SD permet d’effectuer le calcul du plafond de 5/ 1000, le suivi des excédents de versement à reporter et le calcul de la réduction d’impôt de l’exercice.
  • Reporter sur la ligne 7US de la déclaration annuelle de résultats le montant de la réduction d’impôt déclaré sur le Cerfa précédemment rempli.

Réduction d’impôts et déclaration de dons vont de pair. Sans déclarer vos dons, vous ne pouvez pas bénéficier d’une réduction d’impôts ! Vous connaissez maintenant toutes les règles pour être certain de bénéficier d’une réduction d’impôts.

Date de mise à jour : 11/04/2017

Rédactrice : Ombeline Cathelineau, élève-avocate à l’EFB et diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ombeline est spécialisée dans l’accompagnement juridique des entrepreneurs. Sous la direction de Pierre Aïdan , docteur en droit et diplômé de Harvard.